Comment les casinos en ligne sont réglementés dans différents pays
Aujourd’hui, pratiquement chaque pays a ses propres règles pour réglementer l’industrie du jeu. Cependant, la situation des jeux d’argent en ligne est la plus ambiguë. Comme vous pouvez le constater, dans de nombreux pays, l’attitude envers les opérateurs locaux et étrangers est fondamentalement différente.
Dans l’Union européenne, par exemple, les activités des sites de jeux étrangers sont soumises aux exigences de la législation de l’UE, que les pays qui en font partie doivent se conformer. Cependant, tous les États ne conviennent pas, que contrairement aux locaux, comme le casino en ligne français, les opérateurs étrangers ne paient pas d’impôts au trésor local. Contrairement aux exigences de l’UE, ils subordonnent à nouveau les opérateurs étrangers à leurs propres règles réglementaires, les forçant à obtenir une licence de jeu locale et à payer des impôts sur le budget local (la France, l’Allemagne, l’Italie).
Types de licences
Nous vous en dirons plus sur les trois types de licences qui régissent les activités des maisons de jeux en ligne.
- Licence ouverte – le nombre de licences est illimité et elles sont délivrées si de nombreuses conditions spécifiques sont remplies. Un tel système est en place à Malte.
- Licence limitée – c’est-à-dire que le nombre de licences est limité, valable dans les territoires de la Belgique, de la République tchèque et de la Grèce.
- Monopole d’État – c’est-à-dire que les licences ne sont accordées qu’à une seule personne (de l’État). C’est ainsi que fonctionnent la Norvège, la Pologne, la Slovaquie, la Suède et la Suisse.
Résumant la disponibilité des jeux d’argent en ligne dans le monde:
- 32 pays interdisent aux opérateurs locaux d’opérer sans licence, mais les sites de jeux qui sont exploités depuis l’étranger peuvent offrir en toute sécurité leurs services aux résidents locaux. Parmi eux se trouvent les pays suivants: Seychelles, Arménie, République dominicaine, Grèce, Monaco, Norvège, Canada, Suède, Suisse, etc.
- 32 pays autorisent tous les sites de jeu à fonctionner uniquement sous une licence de jeu locale. Par exemple: Autriche, Danemark, Finlande, France, Grande-Bretagne, Pays-Bas, etc.
- 28 pays interdisent aux résidents locaux de jouer et bloquent les sites des opérateurs de jeux locaux. Cependant, les sites étrangers peuvent fonctionner librement, même s’ils n’ont pas de licence. Les gouvernements de ces pays ne veulent pas ou ne peuvent pas les empêcher. Par exemple: Australie, Brésil, Nouvelle-Zélande, Mexique, Japon, Singapour, Nigéria, etc.
- 93 pays n’interdisent ni n’autorisent les casinos en ligne. Il s’agit des pays suivants: Bolivie, Uruguay, Venezuela, Bahamas, Argentine, Égypte, Kenya, Tunisie, Kosovo, Gibraltar, etc.
Telles sont les caractéristiques de la réglementation du secteur des jeux de hasard dans le monde entier. Chaque juridiction a son propre degré de sévérité de la législation sur les jeux d’argent en ligne. Quelque part il y a des restrictions partielles, quelque part les admissions locales sont mises en œuvre (dans des zones spéciales de différents pays), et quelque part les casinos en ligne sont entièrement légalisés.
